(Traduction donnée à titre d'information uniquement, seule la version allemande a valeur légale).
Ce travail de base de données a été complètement développé, de façon individuelle (avec des frais considérables)
et compilé par le Professeur Helmut Maier (dépenses et investissements selon la loi sur les copyrights
§ 87 UrhG).
Grâce à ce travail, des enregistrements sonores d'orgues avec leur acoustique d'origine dans leur lieu d'origine
seront possibles. Ceci est d'un grand intérêt pour l'histoire de la musique et la culture.
Ces instruments peuvent être joués de façon virtuelle et seront préservés pour les temps futurs.
Ces enregistrements des sons des orgues n'ont pu se faire qu'avec la permission des propriétaires des
orgues et des bâtiments.
Le respect et l'observation de ce contrat servent également à préserver les instruments originaux.
Le détenteur de la licence vous donne la permission d'utiliser la base de données dans le cadre des conditions de cette licence:
§ 1
L'objet du contrat est la base de données ici présente.
Avec cette base de données et avec le logiciel "Hauptwerk"
uniquement,
les sons individuels d'un orgue déterminé peuvent être
joués de façon virtuelle avec l'acoustique d'origine.
Le concédant accorde à l'utilisateur le droit simple,
non exclusif, d'utiliser personnellement la base de données
comme convenu pour une période indéfinie.
Si le licencié viole ses obligations de façon importante,
le concédant est autorisé, exceptionnellement, à mettre
fin au contrat sans notification préalable.
Après la fin du contrat, le licencié est tenu et obligé de
complètement effacer la base de données.
Le concédant peut demander une affirmation et
une déclaration statutaire de l'effacement.
§ 2
Il n'est pas permis au licencié de:
1.
revendre, prêter, copier, installer ou intégrer
ce travail dans son réseau;
le modifier ou le ré-enregistrer;
faire de nouveaux développements, le donner ou le copier
de n'importe quelle manière
2.
retirer les remarques ou les clefs qui servent à
identifier et protéger la base de données
3.
transférer la licence ou accorder des sous-licences
4.
prendre ou utiliser une quelconque information
de ce travail ou intégrer des parties de la base de données
dans d'autres applications
5.
Publier des enregistrements sonores ou utiliser
la base de données pour une représentation publique
sans une permission spéciale
Le licencié est dans l'obligation d'empêcher tout
accès non autorisé à la base de données.
Le concédant conserve tous les droits relatifs à la base de données.
Seuls les droits relatifs au support de média actuel sont acquis.
Le concédant peut accorder des droits plus importants
sur la base de données à condition qu'un accord écrit
soit trouvé au préalable.
§ 3
Le licencié est mis au courant des capacités et de l'efficacité de
la base de données et connaît les conditions préalables
et équipements techniques nécessaires pour utiliser la base de données.
La base de données a été développée et arrangée en lui appliquant
un soin scientifique méticuleux et des règles technologiques éprouvées,
notamment dans les domaines de l'enregistrement, de la programmation
et de la technologie de stockage.
§ 4
Le concédant attribue la licence par le paiement d'une somme
forfaitaire non remboursable, en accord avec la liste des prix
valable au moment de la commande.
Après la commande, la base de données sera fournie sur un support
électronique crypté.
Le droit de retrait du client sera annulé si le support de données
est déverrouillé.
En cas de délivrance dans les pays européens, les factures ne seront
sans TVA que si le titulaire a présenté son UST / TVA-ID.
§ 5
Les relations légales entre les parties de ce contrat seront basées sur
la loi allemande.
Même si le contrat est rédigé en anglais (ou français), transmis et signé,
seule la version allemande fera autorité.
Le tribunal de juridiction sera au siège du concédant (lieu de vie)
si le licencié est un marchand professionnel.
La copie, la distribution ou la promotion non autorisés de la base de données
ou d'une de ses parties, est un acte criminel et sera poursuivi
et puni selon les lois civiles et criminelles.
Par conséquent, des dommages et intérêts seront réclamés.
